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Les étapes

1- Créer, remplir, demander la correction, corriger, signer, enregistrer une convention

2- Rechercher une convention/avenant

3- Dénoncer, résilier et supprimer une convention/avenant

4- Créer, remplir, demander la correction, corriger, signer, enregistrer un avenant

5- Enregistrer une ancienne convention & Actualiser le loyer

Le détail des étapes

Créer une convention

1- Créer, remplir, demander la correction, corriger, signer, enregistrer une convention

1.1- Je crée une convention Créer une convention- [Conventionnement APL]

pour une convention depuis le financement, une convention sans financement et une convention ANRU

1.2- Je remplis ma convention Remplir ma convention en 10 étapes - [Conventionnement APL]

1.3- Je soumets pour instruction Soumettre au service instructeur - [Conventionnement APL]

1.4- J’apporte les corrections demandées En correction - [Conventionnement APL]

1.5- Je signe ma convention Signer sa convention - [Conventionnement APL]

1.6- J’enregistre ma convention https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/AQAJCg

1.7- Je récupère ma fiche CAF https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/V4Bu

Rechercher une convention/avenant

2- Rechercher une convention/avenant https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/S4Bu

La vie d’une convention/avenant

3- Dénoncer, résilier et supprimer une convention/avenant

3.1- Je dénonce une convention https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/V4CiB

3.2- Je résilie une convention https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/BYClB

3.3- Je supprime une convention Supprimer une convention ou un avenant - [Conventionnement APL]

Créer un avenant

4- Créer, remplir, demander la correction, corriger, signer, enregistrer un avenant

4.1- Je crée un avenant

https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/WgGH

OU

https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/ZgGH

4.2- Je remplis mon avenant https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/egGH

4.3- Je suis les étapes (identique que la convention) https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/QQGF

Autre

5- Enregistrer une ancienne convention & Actualiser le loyer

5.1- J’enregistre une ancienne convention https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/AQAJCg

5.2- l’actualisation des loyers https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/hwBv