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Chers utilisateurs et utilisatrices,

Ce jeudi 12 septembre 7 novembre 2024, une interruption de service est prévue à 14h pour une durée d’une heure maximum afin de déployer la version 1.1517.0 de la plateforme SIAP.

La principale nouveauté de cette version est l’ouverture d’un module adossé au SIAP dédié aux délégataires des aides à la pierre et aux bailleurs afin de faciliter l'instruction des opérations. Un nouvel onglet intitulé "Administration MD" sera donc désormais visible sur la plateforme SIAP.En complément, un nouvel onglet « Pilotage » est disponible en page d’accueil pour les maîtres d’ouvrage leur permettant d’accéder au module InfoSIAP.la possibilité, désormais, de modifier une décision de financement (la remplacer ou changer sa date de signature). Une vigilance particulière doit être portée au remplacement d’une décision car il s’agit d’un document d'autorisation de financement juridiquement opposable. Par ailleurs, le changement de la date de signature peut modifier l'année de gestion à laquelle l'opération est rattachée.

De nombreuses évolutions ont également été apportées pour les utilisateurs des Outre-mer. Pour en savoir plus, consultez la page de l’Espace documentaire suivante : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/AYDhD

D’autres évolutions importantes sont présentées ci-dessous.

A.     Les améliorations

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Les nouveautés

• Il est désormais possible, lorsque la décision d’une opération est déjà signée, de modifier la décision de financement et ce, de deux manières :

  • Remplacer une décision de financement déjà insérée dans le SIAP. Pour rappel, la décision d'autorisation de financement est un document juridiquement opposable, il faut donc être vigilant lors du remplacement de celle-ci. Par ailleurs, une évolution ultérieure vous permettra de consulter l’historique des décisions téléversées. Pour savoir comment remplacer une décision de financement, vous pouvez consulter la page suivante : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/W4C_D

  • Modifier la date de signature d'une décision de financement. Le changement de la date de signature peut modifier l'année de gestion à laquelle l'opération est rattachée. Pour savoir comment modifier la date de signature d'une décision, vous pouvez consulter la page suivante : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/v4C_D

• Pour rappel, afin de se conformer aux recommandations sécuritaires de la commission d’homologation de la plateforme SIAP, la durée de validité des habilitations dans le SIAP est désormais de 2 ans maximum par défaut (contrairement à 6 ans jusqu’ici) et ce afin de se conformer aux recommandations sécuritaire de la commission d’homologation de la plateforme SIAP.

• jusqu’en septembre). Par ailleurs, les administrateurs peuvent modifier la durée d’habilitation des utilisateurs entre 1 et 2 ans.

B.     Les corrections de bugs

• L’outil Lemon Learning redevient accessible pour l’ensemble des utilisateurs.

• Il n’est à présent plus possible pour les bailleurs sociaux de demander des acomptes pour un montant supérieur au montant initial de la subvention.

Module APiLos : Conventionnement APL

Pour tous les utilisateurs

A.     Les améliorations

• Les profils ayant des habilitations en lecture seule peuvent seulement consulter APiLos.

• Le commentaire « à l'intention de l'instructeur » est désormais éditable par le bailleur uniquement et à tout moment. C’est à dire que le bailleur peut préciser des éléments et/ou ajouter des documents sans avoir besoin que l’instructeur ajoute un commentaire sur cette partie.

• Liées à l'Outre-mer :

  • Le financement PLS_DOM a été ajouté et la création des conventions APL depuis un agrément est possible.

• Liées à la FAQ :

  • Pour plus d’information sur la configuration de votre compte, vous pouvez désormais cliquer sur le lien suivant : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/t4Bu

  • Pour plus d’information pour déposer votre convention, vous pouvez désormais cliquer sur le lien suivant : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/j4Bu  

  • Pour plus d’information sur la fiche loyer, vous pouvez désormais cliquer sur le lien suivant : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/spaces/ABDCS/pages/7209048/Pr+alable+r+glementaire+et+informatif+-+Conventionnement+APL#%F0%9F%93%8C-Un-seul-loyer-par-convention

Pour les instructeurs délégataires des aides à la pierre

• Le processus de délégation de conventions entre administrations peut être demandé. Pour en savoir plus, vous pouvez désormais cliquer sur le lien suivant : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/spaces/ABDCS/pages/7176349/Astuces+-+Conventionnement+APL#%E2%9E%95--Comment-les-d%C3%A9l%C3%A9gataires-peuvent-ils-voir-leur-convention-%3F

Pour les bailleurs

• Les bailleurs peuvent téléverser les conventions/avenants/dénonciations signés. Pour en savoir plus, vous pouvez désormais cliquer sur le lien suivant : https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/AQAJCg

B.     Les corrections de bugs

• Les préférences de notifications sont à nouveau modifiables.

• Les problèmes liés aux commentaires sur l'adresse de l'opération ont été résolus.

• Le lien vers la documentation sur la durée de fin de conventionnement à l’étape logement a été mis à jour.

• La recherche par numéro d’opération a été améliorée dans les résultats.

Module délégataire

La mission Territoires et Habitat travaille depuis le début d'année 2024 sur un module adossé au SIAP dédié aux délégataires des aides à la pierre et aux bailleurs afin de faciliter l'instruction des opérations. Ce projet se concrétisera le 12 septembre avec la mise en production de ce module. Dès lors, un nouvel onglet intitulé "Administration MD" sera visible sur la plateforme SIAP.

Le développement de cet outil nouveau nous amène à favoriser une approche graduelle afin de s'assurer que le module fonctionne correctement, qu'il est facile de s'en saisir, et qu'il répond à vos attentes.

Ainsi, bien que le module soit visible par tous à compter du 12 septembre, seuls certains délégataires seront amenés à l'utiliser dès cette date. Notre stratégie prévoit ensuite d'accueillir par phases d'autres délégataires qui pourront utiliser le module. Des démonstrations de l'outil et des formations seront alors mises en place.

L’équipe projet est à votre disposition pour répondre aux questions que vous pourriez avoir à ce sujet. Nous vous tiendrons informés des évolutions de ce projet qui, nous l’espérons, suscitera l'enthousiasme parmi vous.

Module InfoSIAP

• Ouverture aux utilisateurs bailleurs :

  • Pour les utilisateurs maîtres d’ouvrage, un nouvel onglet « Pilotage » est disponible en page d’accueil. Il permet d’accéder au module décisionnel (infocentre) du Siap, InfoSiap. Il s’affiche pour l’ensemble des utilisateurs maîtres d’ouvrage, mais ne fonctionne pour l’instant que pour ceux d’entre eux ayant annoncé leur intention d’être bêta-testeurs de ce module. Ces bêta-tests commencent avec cette mise en production et se dérouleront jusqu’à la fin octobre. A partir de la fin octobre, l’accès à ce module sera donc progressivement ouvert à l’ensemble des utilisateurs maîtres d’ouvrage. Ceux d’entre eux intéressés pour devenir bêta-testeurs d’InfoSiap, ou désirant des renseignements à ce sujet, peuvent contacter l’équipe projet via l’adresse infosiap@developpement-durable.gouv.f

  • Important : les utilisateurs maîtres d’ouvrage ne pourront consulter sur InfoSiap que les données associées au numéro Siren de l’organisme dont ils relèvent.

• Effacement dans InfoSiap des opérations supprimées du Siap :

  • La suppression d’opérations dans le Siap n’entraîne pas une suppression automatique de ces opérations dans InfoSiap. Pour corriger ce défaut et les écarts de données qu’il causait, les opérations concernées ont été effacées dans InfoSiap.Désormais, l’utilisateur du SIAP recevra un email d’alerte 1 mois avant l’expiration de son habilitation, l’invitant à se rapprocher de l’entité pouvant l’habiliter et ainsi demander la prolongation son habilitation.

  • Un email de relance sera également envoyé à l’utilisateur 1 semaine avant l’expiration de son habilitation si cette dernière n’a pas été prolongée.

Enfin, une évolution sera apportée dans une prochaine version du SIAP pour faciliter le renouvellement des habilitations par les administrateurs.

Les améliorations

• Dans le cas d’une demande de dérogation, si la pièce-jointe “Dérogation du représentant de l’Etat permettant de prolonger le délai d’achèvement de l’opération” n’est pas chargée, un message bloquant s’affiche dans le SIAP, indiquant : « La pièce justificative “Dérogation du représentant de l’Etat permettant de proroger le délai d’achèvement de l’opération” n’est pas présente dans l’opération. Veuillez ajouter ce document dans la section “Gestion des pièces justificatives” de l’opération avant de demander la dérogation au service gestionnaire ».
  De plus, il n’est pas possible de valider la dérogation (bouton grisé non cliquable) tant qu'au moins une des pièces justificatives “dérogation du représentant de l’Etat permettant de prolonger le délai d’achèvement de l’opération” n’a pas été validée par le service gestionnaire.

• Lors d’une reprogrammation d’une opération, le loyer de zone est modifié automatiquement pour correspondre au loyer de zone de l’année sur laquelle l’opération est reprogrammée. Cependant, si le loyer de zone n’a pas encore été paramétré dans la plateforme SIAP, c’est le loyer de zone de l’année de gestion en cours qui apparait.

• Le service gestionnaire DDI doit désormais saisir manuellement les demandes d’acompte et de paiement (comme les services délégataires) pour les opérations dont les EJ ont été faits dans Chorus formulaires, afin de solder l’opération et d’avoir des informations à jour dans le SIAP.

Les corrections

• Désormais, le refus du 1^er acompte (acompte au statut “refusé”) n’est plus bloquant. Le service délégataire ou le maître d’ouvrage peuvent corriger manuellement les erreurs et le maître d’ouvrage peut effectuer une nouvelle demande d’acompte.

• Pour les opérations avec l’aide PALULOS Communale, le nombre de logements correspond désormais au nombre de logements après travaux.

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Pour rappel, le Module délégataires est ouvert depuis le 12 septembre 2024 !

Les nouveautés

• Dans le menu « Administration MD », au niveau du paramétrage des subventions, un critère a été ajouté pour paramétrer la « Sous-nature de l'opération ». A titre d’exemple, il est désormais possible de paramétrer une sous-nature « Construction neuve » et de paramétrer un montant spécifique associé.

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• Dans le menu « Décision », il est désormais possible d'ajouter les paiements après l'acompte.

• Un contrôle de cohérence est automatisé pour s'assurer que le nombre de logement, dans l'onglet "Aides locales", soit inférieur ou égal au nombre de logement renseigné dans l'onglet "aides État".

Les améliorations

• Désormais, la navigation est plus fluide et cohérente entre l’onglet « Aides Etat » et l’onglet « Aides locales ». Ainsi, lorsque l’utilisateur enregistre une étape sur l’onglet « Aides locales », il arrive ensuite sur l’étape de l’instruction suivante et ne revient plus automatiquement sur l’onglet « Aides Etat »

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Les nouveautés

• Nouveau tableau de bord pour les Outre-Mer sur le « Suivi des aides par typologie de logement DROM » comprenant 2 onglets :

  • Synthèse par typologie de logement DROM

  • Détail par typologie de logement DROM

• Nouveau tableau de bord « Suivi DHUP de la production de LLS par région » avec 2 onglets précisant le nombre de logements par aide Palulos communale , Palulos, PLUS, PLAI, RHVS, PSH, PLS selon le statut des opérations :

  • Suivi DHUP de la production de LLS par région

  • Suivi DHUP de programmation et de production de LLS par région

Ce tableau est produit par la DHUP et est partagé aux services gestionnaires pour un suivi uniforme de la production de LLS sur l’ensemble du territoire.  

• Nouveau tableau de bord « Suivi DHUP de la production des réhabilitations par région » avec 2 onglets précisant le nombre de logements par aide « Rénovation énergétique et décarbonation » et « changement de vecteur » selon le statut des opérations :

  • Suivi DHUP de la production des réhabilitations par région

  • Suivi DHUP de programmation et de production des réhabilitations par région

Ce tableau est produit par la DHUP et est partagé aux services gestionnaires pour un suivi uniforme de la production des réhabilitations sur l’ensemble du territoire.  

• Nouveau tableau de bord « Suivi des aides SIAP DROM à l'opération » qui a un niveau de détail par numéro d'opération et non par aide et par opération.

Les améliorations

• Dans le tableau « Suivi des aides SIAP DROM », les champs ci-dessous ont été retirés afin de ne plus visualiser le coût HT par aide :

  • COUT_OPERATION_HT

  • BATIMENT_HT

  • FONCIER_TOTAL_HT

  • PRESTATIONS_INTELLECTUELLES_ET_FRAIS_HT

  • MONTANT_TVA

• La tuile du chiffre clé « Bilan de la production ANRU » sur la page d’accueil a été renommée par « Suivi de la production 2024 des logements reconstitués ANRU »

• Le système de filtrage s’est amélioré et se trouve désormais sur la partie gauche de l’écran.

• Pour le tableau « Déclinaisons du tableau suivi des aides par numéro d'opération SIAP » - onglet « Suivi des aides à la réhabilitation », l’utilisateur dispose désormais des coût HT d'une opération dont l'aide est Palulos, Palulos Communale ainsi que les nouvelles aides de rénovation énérgétique :

  • Le montant HT des travaux

  • Le montant HT des honoraires

  • Le montant total HT

  • Le montant TVA (MONTANT\_TVA) provenant de **siap\_f\_ope.mt\_ht\_tva**

  • Le Total TTC

• Le tableau de bord « Suivi des aides par numéro d'opération SIAP » a été décliné en plusieurs onglets selon le type d’aides :

  • Aides Offre Nouvelle et LLS_DOM

  • Aides Réhabilitation

  • Aides PSLA

  • Aides GDV

  • Aides Démolition

  • Aides Etude et MOUS

  • Suivi des aides par numéro d'opération (tableau complet qui équivaut à celui de l’ancienne version)

• Une correction temporaire permettant, dans Excel, d’additionner les colonnes d’indicateurs de nombres de logements ou de montants lors d’une extraction, a été mise en place pour les tableaux de bord suivants :

  • Suivi de la production de LLS par région  

  • Suivi de la production de LLS par service gestionnaire

  • Suivi financier des crédits de paiement

  • Suivi financier des crédits de paiements DROM

• Pour l’onglet « Suivi financier des crédits de paiements », le nom de l’onglet "Suivi financier PALULOS" a été remplacé par "Suivi financier Réhabilitation"

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Les corrections

• Sur le récapitulatif d'un avenant, le champ "convention" est modifié et devient "avenant".

• Le champ "Montant du loyer pour les associations foncières et leurs filiales" a été ajouté dans la section “Logements pour les logements ordinaires”. Sa valeur apparaît dans le document de convention de type 2. Ce montant est à remplir uniquement pour les associations foncières et leurs filiales. Pour en savoir plus : https://eur01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fsiap-logement.atlassian.net%2Fwiki%2Fspaces%2FABDCS%2Fpages%2F8061069%2FLogements%2B-%2BConventionnement%2BAPL%235--Je-remplis-le-montant-du-loyer-si-je-suis-une-association-fonci%25C3%25A8re&data=05%7C02%7Cmarine.clamens%40willing.fr%7C7ced5e6d453649575eaf08dcfe55bc1b%7Cb9b91681ee3f4aee81d0d9171afb572c%7C0%7C0%7C638664891419816412%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=1B71QGObzve%2BsCo2ZaTJog2XVwL%2FsSwireasWY7NSBQ%3D&reserved=0

• Le tableau des logements conserve désormais l'ordre d’import du document “tableau” téléversé.

Les améliorations

• Le passage en mode expert est masqué pour les utilisateurs en lecture seule. Jusqu'à présent, l'utilisateur ne pouvait rien faire une fois en mode expert mais le voyait tout de même.

• Les notifications de demande de corrections prennent en compte les préférences de notifications des bailleurs.

• Les utilisateurs en lecture seule peuvent modifier leurs préférences de notifications.

La FAQ

• Mise à jour de la page sur la génération de la fiche CAF côté instructeur : https://eur01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fsiap-logement.atlassian.net%2Fwiki%2Fx%2FEQB3Cw&data=05%7C02%7Cmarine.clamens%40willing.fr%7C7ced5e6d453649575eaf08dcfe55bc1b%7Cb9b91681ee3f4aee81d0d9171afb572c%7C0%7C0%7C638664891419841181%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=wAzQtuKw8eO7TU2pehqbqvOzrjJkCNXC%2F8zw%2Bhy6Qsk%3D&reserved=0

• Mise à jour de la page sur l'envoi de la convention/avenant pour publication: https://eur01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fsiap-logement.atlassian.net%2Fwiki%2Fx%2FpgBv&data=05%7C02%7Cmarine.clamens%40willing.fr%7C7ced5e6d453649575eaf08dcfe55bc1b%7Cb9b91681ee3f4aee81d0d9171afb572c%7C0%7C0%7C638664891419858466%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=XkV%2FBfmn%2BtM%2Fl9GKXAmQDOgsMZqr07A%2Bb08HoPvj00c%3D&reserved=0

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(connexion, habilitation, tableau de bord, administration)