| Titre: | Programmation - [Financement] | |
|---|---|---|
| Propriétaire: | Diane (Unlicensed) | |
| Créateur: | Diane (Unlicensed) | avr. 15, 2024 |
| Dernière modification par: | Diane (Unlicensed) | avr. 16, 2024 |
| Lien court: (utile pour le compte électronique) | https://siap-logement.atlassian.net/wiki/x/PgAxB | |
| Export en tant que: | Word · PDF | |
Liens entrants
|
Accueil SIAP Plateforme du logement social (1)
Instruction - [Financement] |
Hiérarchie
Enfants (9)
Pourquoi ne peut-on pas modifier les données d’une opération à son état transmise et programmée ? - [Financement]
Pourquoi le service gestionnaire ne peut-il pas instruire à la place du maître d’ouvrage les opérations au statut programmée ? - [Financement]
Qui peut supprimer une opération ? - [Financement]
Est-ce qu'il y aura une uniformisation des procédures notamment dans les demandes de documents par les délégataires sur l'ensemble du territoire ? - [Financement]
A quel moment sélectionne-t’on le barème de l’année en cours (nécessaire pour le calcul du loyer) ? Avec GALION, cette sélection se faisait au moment de la programmation.
Construction en QPV : quelle incidence sur la procédure dans le SIAP ? - [Financement]
Consommation foncière à quoi correspond "terrain artificialisé" ? - [Financement]
Je suis un service gestionnaire non-délégataire des aides à la pierre, un message d’erreur apparait lorsque je souhaite téléverser ma décision d’agrément de mon opération reprise depuis GALION, est-ce normal ?-[Financement]
Dans une opération standard LLS -PLUS-PLAI, lorsque l'on demande de logements adaptés : s'agit-il du nombre de logement PMR ou d'adaptation spécifique au delà du PMR ? - [Financement]
Pourquoi ne peut-on pas modifier les données d’une opération à son état transmise et programmée ? - [Financement]
Pourquoi le service gestionnaire ne peut-il pas instruire à la place du maître d’ouvrage les opérations au statut programmée ? - [Financement]
Qui peut supprimer une opération ? - [Financement]
Est-ce qu'il y aura une uniformisation des procédures notamment dans les demandes de documents par les délégataires sur l'ensemble du territoire ? - [Financement]
A quel moment sélectionne-t’on le barème de l’année en cours (nécessaire pour le calcul du loyer) ? Avec GALION, cette sélection se faisait au moment de la programmation.
Construction en QPV : quelle incidence sur la procédure dans le SIAP ? - [Financement]
Consommation foncière à quoi correspond "terrain artificialisé" ? - [Financement]
Je suis un service gestionnaire non-délégataire des aides à la pierre, un message d’erreur apparait lorsque je souhaite téléverser ma décision d’agrément de mon opération reprise depuis GALION, est-ce normal ?-[Financement]
Dans une opération standard LLS -PLUS-PLAI, lorsque l'on demande de logements adaptés : s'agit-il du nombre de logement PMR ou d'adaptation spécifique au delà du PMR ? - [Financement]
Étiquettes
Étiquette attribuée à cette page.
Liens sortants
