Je renseigne les données d’un acompte - SG T2, SG DDT, SD DDT [Financement]
- Equipe SIAP
- Diane (Unlicensed)
Objectifs
Cet article présente le mode opératoire pour renseigner les données d’un acompte dans le cas d’une opération sur un territoire délégataire de type 2. |
Dans le cadre d’une opération sur un territoire délégataire, le service gestionnaire délégataire de type 2 (SG T2) et la DDT en tant que service gestionnaire (SG DDT) peuvent renseigner les données d’un acompte.
Cette action est possible en rôle d’instructeur, d’administrateur ou de valideur.
Les demandes d’acomptes peuvent être effectuées par le profil du bailleur social ou le service gestionnaire délégataire de type 2 ou DDI en tant que service gestionnaire de l’opération.
La demande d’acompte ou service fait d’une opération de financement se déroule en plusieurs étapes :
demande un acompte
Je valide la demander d’acompte
Je signe les données d’acompte et le certificat de paiement
Je renseigne le montant du paiement
D’autres cas sont possibles :
•L’instructeur, le valideur MO et l’administrateur MO peuvent demander l’acompte
•Le valideur MO et l’administrateur MO peuvent valider demander l’acompte
Pour consulter le mode opératoire, téléchargez le fichier pdf ci-dessous :
Vidéo tutoriel
Vidéo prochainement
Vous n’avez pas trouvé la réponse à votre question ? Vous pouvez consulter la FAQ…
…ou nous contacter via le formulaire d’assistance ci-dessous, l'équipe SIAP est mobilisée pour vous répondre.
Bailleur | Instructeur |
|---|---|
|  |