Le module de recherche sur le module conventionnement

Depuis le 1er trimestre 2024, le module de recherche a évolué.

Vous retrouvez toutes vos conventions APL sur un seul onglet.

1 - Je clique sur “Mes opérations”

2 - Je sélectionne le module “Conventionnement” de la liste déroulante

Je suis ainsi dirigé.e automatiquement sur la page conventionnement, comme ci-dessous.

1- J’utilise la fonction de recherche

afin de trouver la convention pour laquelle je souhaite créer un avenant

Bailleur

Vous pouvez rechercher le bailleur auquel est rattaché votre convention en tapant son nom dans le champs "Bailleur" et même en tapant son numéro de SIREN pour plus de précisions. La liste déroulante qui vous sera proposée n'est pas exhaustive, vous pouvez affiner votre recherche en rajoutant des caractères pour que la liste affiche des résultats plus précis à votre recherche.

Commune

Vous pouvez rechercher la convention en tapant puis sélectionnant le nom de la commune qui vous intéresse afin de trier les conventions qui ne sont affiliées qu'à cette commune précise.

Statut

Vous pouvez trier les résultats en sélectionnant le type de statut de la convention que vous cherchez : "En Projet" "A instruire" et "En attente de correction".

Financement

Vous pouvez trier les résultats en sélectionnant le type de financement qui vous intéresse : "PLUS" "PLAI" et "PLS".

Code, programme ou code postale

Vous pouvez rechercher via le code correspondant au numéro d'opération et/ou de convention ainsi qu'avec le nom du programme rattaché à la convention ou encore avec le code postale de la commune concernée

ANRU

Vous pouvez rechercher seulement les conventions ANRU en cochant la case afin que seul celles-ci s'affichent.

Rechercher une convention