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🎯 Objectifs
Cette article présente l’aide “Aide à la rénovation énergétique et à la décarbonisation” présente dans la plateforme SIAP ainsi que ses spécificités d’instruction. |
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| Remarque |
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I. La création d’une opération de type d’aide liée à la rénovation énergétique et à la décarbonation
Depuis la livraison de la version 1.9 du SIAP le X mars 2024 :
Deux natures d’opérations sont disponibles pour l’aide “Aide à la rénovation énergétique et à la décarbonation” :
La rénovation énergétique LLS
La rénovation énergétique logements-foyers
Les 4 aides accessibles et que vous pouvez sélectionner sont :
“Aide à la rénovation énergétique et à la décarbonation”
“Aide aux changements de vecteurs”
“Aide au bassin minier (ERBM)” - des ajustements seront prochainement disponibles
“Aide à la seconde vie” - prochainement accessible
Attention : ces aides ne sont pas cumulables. Par conséquent un bailleur social ou un service gestionnaire ne peut pas sélectionner plusieurs aides principales.
Pour créer une aide liée à la rénovation énergétique et à la décarbonation, il vous suffit de suivre le chemin ci-dessous : suivant : cliquez sur “Autres aides” et sélectionnez en public visé “Tous ménage réhabilitation du parc existant” (voir les étapes ci-dessous).
Etape 1 : Dans la partie “2.Offre”, sélectionnez “Autres aides”
Insérer capture écran
Etape 2 : Dans la partie “3. Public visé”, sélectionnez “Tous ménage réhabilitation du parc existant”
Insérer capture écran
Etape 3 : Dans la partie “4. Nature de l’opération”, sélectionnez :
“La rénovation énergétique LLS”
“La rénovation énergétique logements-foyers”
Insérer capture écran
Etape 4 : Dans la partie “5. Aide principale”, sélectionnez :
“Aide à la rénovation énergétique et à la décarbonation”
“Aide aux changements de vecteurs”
“Aide au bassin minier (ERBM)”
“Aide à la seconde vie”
Insérer capture écran
Ensuite, vous pouvez appuyer sur le bouton “Créer l’opération”.
Insérer capture écran
II. Les spécificités à l’instruction d’une opération de type d’aide liée à la rénovation énergétique et à la décarbonation
Les données de programmation :
👉 Pour les 4 aides :
Dans l’accordéon “Etiquette DPE”, un nouveau champ est disponible : “Gain énergétique”
Ce nouveau champ est également disponible dans les données d’agrément, ainsi que dans les données de clôture
🔎 Zoom sur le nouvel onglet “Gain énergétique” :
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Dans l’accordéon “Typologie de logement”, les champs sur le “nb de logements individuels”, et “nb de logements Collectif” avant et après n’apparaissent pas
Les données d’agrément :
Dans l’accordéon des “données génériques”, le champ “dévolution” n’apparait pas.
C’est également le cas dans les données de clôture.
Dans l’accordéon “Etiquette DPE”, un nouveau champ est disponible : “Gain énergétique”
Ce nouveau champ est également disponible dans les données de programmation ainsi que dans les données de clôture
Les données de clôture :
Dans l’accordéon des “données génériques”, le champ “dévolution” n’apparait pas.
C’est également le cas dans les données d’agrément.
Dans l’accordéon “Etiquette DPE”, un nouveau champ est disponible : “Gain énergétique”
Ce nouveau champ est également disponible dans les données de programmation ainsi que dans les données d’agrément.
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📹 Vidéo tutoriel
Vidéo prochainement
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Vous n’avez pas trouvé la réponse à votre question ? Vous pouvez consulter la FAQ…
…ou nous contacter via le formulaire d’assistance ci-dessous, l'équipe SIAP est mobilisée pour vous répondre.
SIAP Assistance - Jira Service Management (atlassian.net)
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